Arrêtés

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SOMMAIRE



NuméroArrêtéDate de l'acteDate de publication
A 2025-386Prolongation de l'arrêté A2025-66 - Stationnement et circulation Chemin du Sempin du 28 juin au 4 juillet 2025 - Arrêté03/07/2025
A 2025-387Stationnement 6 Rue Raymond Delasalle pour un déménagement le 25 août 2025 - Arrêté03/07/2025
A 2025-389Stationnement et circulation Parking Allée Chilpéric et Avenue de la Résistance du 15 au 23 juillet 2025 - Arrêté03/07/2025
A 2025-391Abroge et remplace l'arrêté A2025-374 - Occupation du domaine public Place Jean Moulin Job Dating EPC Jean Moulin le 3 juillet 2025 - Arrêté01/07/2025
A 2025-392Stationnement et circulation Rue Auguste Meunier du 15 au 18 juillet 2025 - Arrêté03/07/2025
A 2025-393Stationnement et circulation Avenue de l'Espérance du 2 au 3 juillet 2025 - Arrêté01/07/2025
A 2025-394Stationnement et circulation 5 Avenue François Mitterrand du 15 au 18 juillet 2025 - Arrêté01/07/2025
A 2025-396Stationnement et circulation 28 bis Avenue Humboldt du 7 au 25 juillet 2025 - Arrêté03/07/2025
A 2025-398Occupation du domaine public Place Gasnier Animation Pour Aider à la Mobilité Services Départementaux PAM le 8 juillet 2025 - Arrêté03/07/2025
A 2025-401Stationnement 3 Rue du Docteur Douarre pour un déménagement le 21 juillet 2025 - Arrêté03/07/2025
A 2025-404Reprise des concessions non renouvelées Cimetière Nouveau du 23 juin au 11 juillet 2025 - Arrêté01/07/2025
A 2025-405Occupation du domaine public Place Cala et Parc du Souvenir Emile Fouchard Festival Par Has'Art CAPVM du 1er au 7 juillet 2025 - Arrêté03/07/2025
A 2025-406Occupation du domaine public et stationnement Carrefour des Associations du 5 au 7 septembre 2025 - Arrêté03/07/2025
A 2025-408Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Philippe Maury, Adjoint au Maire, en remplacement de Madame Annie Ferri du 1er au 31 juillet 2025 - Arrêté01/07/2025
A 2025-409Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Philippe Maury, Adjoint au Maire, en remplacement de Monsieur Frank Billard du 18 au 28 juillet 2025 - Arrêté01/07/2025
A 2025-410Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Philippe Maury, Adjoint au Maire, en remplacement de Madame Colette Boissot du 7 juillet au 29 août 2025 - Arrêté01/07/2025