Arrêtés

Publication du mois de




SOMMAIRE



NuméroArrêtéDate de l'acteDate de publication
A 2026-204Délégation de fonctions et de signature à Madame Alizata Diallo, Conseillère Municipale, pour les questions relatives au logement et à la politique de la Ville à compter du 1er avril 2026 - Arrêté01/04/2026
A 2026-205Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Charles Aronica, Conseiller Municipal, pour les questions relatives au Conseil Economique Social et Environnemental Local à compter du 1er avril 2026 - Arrêté01/04/2026
A 2026-206Délégation de fonctions et de signature à Madame Nathalie Dubois, Conseillère Municipale, pour les questions relatives à la vie des quartiers à compter du 1er avril 2026 - Arrêté01/04/2026
A 2026-207Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Stéphane Bossy, Conseiller Municipal, pour les questions relatives à la Ville connectée et numérique à compter du 1er avril 2026 - Arrêté01/04/2026
A 2026-208Délégation de fonctions et de signature à Madame Vanessa Lebeka, Conseillère Municipale, pour les questions relatives au Conseil Municipal des Enfants à compter du 1er avril 2026 - Arrêté01/04/2026
A 2026-209Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Isidore Zossoungbo, Conseiller Municipal, pour les questions relatives au périscolaire à compter du 1er avril 2026 - Arrêté01/04/2026
A 2026-210Délégation de fonctions et de signature à Madame Hélène Herbin, Conseillère Municipale, pour les questions relatives au bien-être animal à compter du 1er avril 2026 - Arrêté01/04/2026
A 2026-211Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Sylvain Plédel, Conseiller Municipal, pour les questions relatives aux liaisons douces, au stationnement, à la circulation et aux transports publics à compter du 1er avril 2026 - Arrêté01/04/2026
A 2026-212Délégation de fonctions et de signature à Madame Séléna Bignon, Conseillère Municipale, pour les questions relatives à la prévention des risques majeurs et naturels à compter du 1er avril 2026 - Arrêté01/04/2026
A 2026-213Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Laurent Dilouya, Conseiller Municipal, pour les questions relatives au développement durable et au réseau de chaleur à compter du 1er avril 2026 - Arrêté01/04/2026
A 2026-214Délégation de fonctions et de signature à Madame Hélène Dizy, Conseillère Municipale, pour les questions relatives aux handicaps et à l'accessibilité à compter du 1er avril 2026 - Arrêté01/04/2026
A 2026-215Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Terence Choppin, Conseiller Municipal, pour les questions relatives aux instances locales de sécurité et à la prévention de la délinquance à compter du 1er avril 2026 - Arrêté01/04/2026
A 2026-216Délégation de fonctions et de signature à Madame Cindy Franc, Conseillère Municipale, pour les questions relatives au soutien à la parentalité à compter du 1er avril 2026 - Arrêté01/04/2026
A 2026-217Délégation de fonctions et de signature à Monsieur François-Régis Viviand, Conseiller Municipal, pour les questions relatives aux travaux et à la sécurité des bâtiments et des installations à compter du 1er avril 2026 - Arrêté01/04/2026
A 2026-218Délégation de fonctions et de signature à Madame Karine Le Milinaire, Conseillère Municipale, pour les questions relatives au soutien aux copropriétés et à la qualité de l'habitat à compter du 1er avril 2026 - Arrêté01/04/2026
A 2026-219Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Sarkis Papazian, Conseiller Municipal, pour les questions relatives au mécénat à compter du 1er avril 2026 - Arrêté01/04/2026
A 2026-229Délégation de signature à Monsieur Denis Remy, Directeur de la Police Municipale, pour les documents relatifs aux recours administratifs préalables obligatoires émis par les usagers ayant été destinataires d'un avis de paiement de forfait post-stationnement à compter du 3 avril 2026 - Arrêté02/04/2026
A 2026-231Stationnement 63 Avenue de la Résistance pour un déménagement le 15 avril 2026 - Arrêté02/04/2026
A 2026-232Stationnement et circulation Rue des Primevères Seip du 7 avril au 15 mai 2026 - Arrêté02/04/2026
A 2026-233Délégation de signature à Madame Cécile Bruneau, Directrice Générale des Services, pour les documents relatifs aux affaires générales, finances et gestion du personnel communal à compter du 8 avril 2026 - Arrêté08/04/2026
A 2026-234Délégation de signature à Madame Emmanuelle Fusco, Directrice des Ressources Humaines, pour les documents relatifs à la gestion du personnel communal à compter du 8 avril 2026 - Arrêté08/04/2026
A 2026-235Délégation de signature à Madame Maude Gasset, Directrice des Cuizines, pour les documents relatifs à la gestion des dossiers du Guichet Unique du Spectacle Occasionnel (GUSO) à compter du 8 avril 2026 - Arrêté08/04/2026
A 2026-236Délégation de signature à Madame Fabiana Pena Gouveia, Directrice Générale Adjointe des Ressources Internes, pour les documents relatifs aux finances et à la gestion du personnel communal à compter du 8 avril 2026 - Arrêté08/04/2026
A 2026-238Stationnement et circulation Diverses Voies Carnaval le 11 avril 2026 - Arrêté06/04/2026
A 2026-242Prorogation de l'arrêté A2024-812 - Occupation du domaine public Place Cala et Parking Allée Chilpéric et Avenue de la Résistance Eiffage Construction du 1er janvier au 30 juin 2026 - Arrêté03/04/2026
A 2026-243Autorisation de dépassement de la plage horaire Boulevard Chilpéric Razel-Bec, Sefi-Intrafor et Fayat Metal du 13 avril au 25 juillet 2026 - Arrêté09/04/2026
A 2026-244Délégation de fonctions et de signature à Madame Colette Boissot, Adjointe au Maire, pour assurer la présidence de la Commission d'Appel d'Offres et de la Commission de Concession à compter du 8 avril 2026 - Arrêté08/04/2026
A 2026-245Occupation du domaine public Centre Culturel Rencontre Internationale du Coquillage Association Française de Conchyliologie du 10 au 12 avril 2026 - Arrêté08/04/2026