Arrêtés

Publication du mois de




SOMMAIRE



NuméroArrêtéDate de l'acteDate de publication
A 2026-70Occupation du domaine public Fête de la Chandeleur APEL de l'Institution Gasnier Guy Sainte-Bathilde le 2 février 2026 - Arrêté03/02/2026
A 2026-71Occupation du domaine public Vente de Gâteaux et Crêpes Association des Parents d'Elèves APIEC-UNAAPE de l'Ecole Primaire Pasteur le 2 février 2026 - Arrêté03/02/2026
A 2026-72Stationnement Allée Alexis Legrand - Arrêté03/02/2026
A 2026-73Occupation du domaine public Loto Association Amicale des Sapeurs-Pompiers de Chelles du 6 au 7 février 2026 - Arrêté03/02/2026
A 2026-74Occupation du domaine public Place des Fêtes Rencontre Café du Projet Equipe de Campagne Restons Bien Ensemble à Chelles le 8 février 2026 - Arrêté05/02/2026
A 2026-75Prorogation de l'arrêté A2025-270 - Autorisation de dépassement de la plage horaire Gare de Chelles/Gournay Colas GC du 1er janvier au 30 juin 2026 - Arrêté06/02/2026
A 2026-76Prorogation de l'arrêté A2024-774 - Stationnement et circulation Rue du Révérend Père Chaillet et Avenue de l'Espérance Colas GC du 1er janvier au 30 juin 2026 - Arrêté09/02/2026
A 2026-77Prorogation de l'arrêté A2025-462 - Stationnement et circulation Boulevard Chilpéric Colas GC du 1er février au 30 avril 2026 - Arrêté09/02/2026
A 2026-78Stationnement et circulation Chemin du Tour du Bois STPS du 23 mars au 11 avril 2026 - Arrêté09/02/2026
A 2026-79Stationnement et circulation 60 Quai Auguste Prévost Silvavenir le 25 février 2026 - Arrêté09/02/2026
A 2026-81Occupation du domaine public Avenue Claude Bernard et Avenue des Sciences Rencontre Café du Projet Equipe de Campagne Restons Bien Ensemble à Chelles le 15 février 2026 - Arrêté10/02/2026
A 2026-82Stationnement et circulation 52 Boulevard Chilpéric EGTS le 2 mars 2026 - Arrêté10/02/2026
A 2026-83Stationnement 11 Rue Saint-Hubert pour un déménagement le 16 mars 2026 - Arrêté10/02/2026
A 2026-84Stationnement et circulation 51 Avenue de la Résistance SN Perfect du 20 au 21 février 2026 - Arrêté10/02/2026
A 2026-85Numérotage 2-4-6-8 Place Cala et 29 Avenue de la Résistance - Arrêté11/02/2026
A 2026-86Stationnement et circulation 99 Avenue des Abbesses Franciliane du 9 au 20 mars 2026 - Arrêté10/02/2026
A 2026-87Abroge et remplace l'arrêté A2025-322 - Circulation Rue Léon Rimbert pour la mise en place d'un sens unique - Arrêté10/02/2026
A 2026-94Délégation de fonction à Madame Laëtitia Millet, Adjointe au Maire, en remplacement de Monsieur Brice Rabaste, pour assurer la présidence de la Commission Communale des Impôts Directs le 16 février 2026 - Arrêté13/02/2026